Assurer le bien-être de votre animal de compagnie

Dernière mise à jour : juil. 12


Presque tous les propriétaires d'animaux vous diront qu'ils considèrent leur animal de compagnie comme un membre de leur famille. Ces membres de la famille très particuliers ne méritent-ils pas de faire partie de votre planification successorale? Nous pensons que oui.


Bien que la légalité de la garde d'un animal de compagnie soit souvent débattue, il existe plusieurs solutions parmi lesquelles choisir pour s’assurer du bien-être de votre animal de compagnie après votre décès.

Qu'arrive-t-il à votre animal de compagnie après votre décès?
Garde ou propriété de l'animal
Droits des gardiens d'animaux: quelles sont mes options?
Testament ou procuration
Trust pour animal de compagnie
Organisation caritative

Qu'arrive-t-il à votre animal de compagnie après votre décès?

Votre décès ne sera pas sans conséquence pour votre animal de compagnie. Si en plus vous n’avez pas prévu cette possibilité à l’avance, la situation pourrait être stressante pour l’animal.

La plupart des gens supposent qu'ils survivront à leur animal de compagnie, vu que la durée de vie des animaux est généralement plus courte que celle des humains. Il existe toutefois des situations inattendues.


Ceci conduit à se poser la question de savoir si un animal de compagnie peut être mentionné dans un testament, si les animaux ont des droits et s’il existe plusieurs solutions pour régler ce problème. La réponse courte est «oui», mais nous allons apporter quelques précisions dans les lignes qui suivent.



Garde ou propriété de l'animal

Vous n’êtes pas le seul à vous être demandé s’il y a une différence entre la garde et la propriété d’un animal. C'est un sujet largement débattu entre les amoureux des animaux, les militants des droits des animaux et les politiques.


Quoi qu’il en soit, et d’après les lois en vigueur, votre animal de compagnie sera classé dans la même catégorie que votre voiture ou votre téléviseur. Si vous décédez de façon inattendue ou sans avoir pris des dispositions particulières, votre animal de compagnie sera traité comme un bien.


Droits des gardiens d'animaux: quelles sont mes options?

Voici plusieurs pistes que vous pouvez explorer pour garantir le confort et le bonheur de votre animal de compagnie:


Testament ou procuration: l'un des moyens les plus simples d'assurer le bien-être à long terme de votre animal de compagnie est d’en parler dans votre testament en nommant un gardien digne de confiance (généralement un ami ou un membre de la famille) et en lui laissant une certaine somme d'argent à consacrer à la prise en charge de votre animal de compagnie (il n'est pas nécessaire de laisser une somme d’argent).


Notez que le gardien que vous aurez choisi n'aura techniquement aucune obligation légale de prendre soin de votre ami à quatre pattes, même si cela est explicitement indiqué dans votre testament. Cependant, choisir une personne de confiance et l’informer à l’avance devrait suffire à assurer la sécurité et le bonheur de votre animal.


La procuration est une autre option valable pour la prise en charge de votre animal après votre décès. Opter pour une procuration signifie que vous autorisez une autre personne à gérer toutes vos affaires, y compris à prendre des dispositions pour votre animal de compagnie, au cas où vous deviendriez incapable de le faire vous-même.


Trust pour animal de compagnie: dans les pays où cela est permis, la constitution d’un trust pour animal de compagnie est un moyen comparable à l'inclusion de votre animal de compagnie dans votre testament. La différence principale étant que la personne que vous choisissez pour agir en tant que trustee aura l'obligation légale d’accomplir cette tâche.


Les trusts pour animaux de compagnie fonctionnent ainsi: vous nommez un trustee, rédigez vos instructions sur la façon de prendre soin de votre animal et prévoyez le montant nécessaire pour que le trustee puisse subvenir aux besoins de votre animal pour le reste de sa vie. Notez que si vous laissez au trustee plus d'argent que nécessaire, le trustee aura la possibilité de distribuer le solde aux légataires énumérés dans votre testament.

Organisation caritative: Si vous ne parvenez pas à trouver une personne adéquate pour prendre soin de votre animal de compagnie après votre décès ou dans le cas où vous deviendriez incapable, une organisation caritative peut être en mesure de vous aider. Plusieurs programmes ont été mis en place pour aider à trouver des foyers pour animaux de compagnie dont les propriétaires sont décédés sans laisser de dispositions particulières dans leur testament ou en l'absence de testament.


Rédiger votre testament est une première étape, et elle est importante. Mais ce n’est pas suffisant. A l’ère du digital, l’étape suivante consiste à enregistrer votre testament en ligne. Sinon, que se passera-t-il si votre personne de confiance n’est pas en mesure de retrouver votre testament en temps utile? liteWill est la seule plateforme d’enregistrement des testaments disponible mondialement et qui offre la possibilité de conserver une copie de votre testament en ligne. «Un testament qui n’est pas en ligne, c’est comme un testament qui n’existe pas.»


Cette partie du site Web est à titre purement informatif. Les déclarations et opinions qui y figurent sont l'expression de leur auteur, non de liteWill. Elles n'ont pas été évaluées quant à leur exactitude ou leur exhaustivité et ne tiennent pas compte des développements législatifs récents. Les informations contenues dans cet article ne remplacent pas des conseils fiscaux ou juridiques.

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